Le réseau TCL appartient au SYTRAL qui en délègue l’exploitation à une société privée dans le cadre juridique de la délégation de service public (DSP). Ce contrat court sur une période de six ans : il est donc régulièrement renouvelé et le sera à partir du 1er janvier 2017.
Le contenu du contrat et son montant – 2,2 milliards d’euros – est à l’image du réseau : énorme ! Le cahier des charges représente près de 20 000 pages : il décrit tous les équipements de toutes les lignes, leur exploitation quotidienne, les normes souhaitées (quantités et qualités) de tous les services proposés…
La conception du cahier des charges, l’analyse de la réponse et la négociation ont constitué un travail remarquable et très long, estimé à quelque 2 000 jours de travail sur 3 ans pour les agents du SYTRAL. Une fois appliqué, le contrat est suivi quotidiennement par toutes les directions du SYTRAL qui vérifient sa bonne exécution.
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